A l’occasion des Journées du Patrimoine, Laurent Dembinski, un habitant de la commune, a assuré une visite guidée et commentée de la chapelle située dans le cimetière.

12 personnes y ont assisté.

Lors de la Fête Nationale, les habitants se sont rassemblés au Monument aux Morts pour un dépôt de gerbe.

Un apéritif a suivi cette cérémonie. Jean-Louis LEBAS a remis aux enfants de moins de 10 ans une carte cadeau d’une valeur de 30 € chez JouéClub.

Jean-Louis LEBAS et le conseil municipal ont souhaité la bienvenue aux nouveaux habitants.

La soirée s’est poursuivie par un repas dans une ambiance conviviale.

Présents: Jean Louis Lebas, Joël Bray, Josiane Soyez, Morgan Flament, Isabelle Dembinski, Christophe Hautecoeur, Ginette Turbant et Christine Deruy et la secrétaire de mairie, Caroline Mascré.

Absents excusés: Michel Bray, Alain Ansart,

Secrétaire de séance: Christophe Hautecoeur.

Ordre du jour: Elections Sénatoriales: Désignation du délégué titulaire et de 3 suppléants.

SIVU de Pas-en-Artois

Questions diverses

1- Elections Sénatoriales: Désignation du délégué titulaire et de 3 suppléants.

Les élections sénatoriales ont lieu le 24 septembre 2023 à Arras.

Le Conseil Municipal a désigné comme titulaire: Jean-Louis Lebas.

comme suppléants: Joel Bray, Christophe Hautecoeur, Isabelle Dembinski.

2- SIVU de Pas-en-Artois

Les statuts du SIVU ont été acceptés à l’unanimité après lecture des articles des statuts, du courrier de Mme Bussy ( Préfecture), de M Luc Delaporte, ( Maire de Gaudiempré), et de M Arnaud Douchet, ( Maire de Pas-en-Artois).

Notre contribution financière pour l’année 2023-2024 est encore à définir.

3- Questions diverses

• La commune d’Hannescamps quitte le Syndicat des Eaux du Bois Saint-Pierre.

Le Syndicat des Eaux envisage des travaux de rénovation des canalisations dans les rues Bobeau, Bacon, et une partie de la rue de Pommier ( du numéro 25 au numéro 37).

• Un morceau du plafond de l’église est tombé. Des travaux sont prévus. L’association Le Coin Familial, en accord avec la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois est pressentie pour leur réalisation. Pour rappel, cette association d’insertion avait déjà réalisé les travaux de rénovations de l’intérieur de l’église.

• Festivités du 14 juillet:

La composition florale pour le Monument aux Morts est commandée au Panier Fleuri à Bavincourt.

Un apéritif sera offert aux habitants.

Les repas sont commandés chez M Payen Mathieu, traiteur à Monchy-au-Bois. Les tartes sont commandées chez Mme Lefranc à Monchy-au-Bois et le pain commandé à la boulangerie Sené de Pas-en-Artois.

11 cartes cadeaux d’une valeur de 30 € sont commandés chez JouéClub à Dainville. Elles seront offertes aux enfants scolarisés en élémentaire.

• Bilan du travail effectué par l’entreprise de Sébastien Grincourt, chargé de l’entretien de la commune.

Ce bilan est très satisfaisant

• Pour Information: Christophe Hautecoeur assistera à la réunion du SIVOM pour l’ouverture du Dojo à Pas-en-Artois.

• Colombarium du cimetière

Après discussion et vote, le Conseil Municipal décide que seuls les habitants de la commune et les personnes extérieures ayant une attache à Saint-Amand pourront utiliser le colombarium.

• Application INTRAMUROS

Présentation de cette application par Christophe et Isabelle, suite à une formation proposée par la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois.

A l’occasion du 8 mai, Jean-Louis Lebas, Maire et René Choquet, Président des Anciens Combattants de Souastre et Saint-Amand ont déposé en présence des habitants une gerbe au Monument aux Morts et au cimetière anglais . Un vin d’honneur a suivi la commémoration.

Présents: Jean Louis Lebas, Joël Bray, Michel Bray, Isabelle Dembinski, Christophe Hautecoeur, Josiane Soyez, Ginette Turbant et Christine Deruy et la secrétaire de mairie, Caroline Mascré.

Absents excusés: Morgan Flament, Alain Ansart.

Secrétaire de séance: Josiane Soyez.

Ordre du jour:

Vote du Budget prévisionnel 2023

Vote des taux d’imposition des taxes locales 2023

Délibération pour la création du SIVU à Pas-en-Artois.

Questions Diverses.

• Vote du Budget prévisionnel 2023

Report des résultats de fonctionnement :261 663 €

Report des résultats d’investissement :37 312.73 €

Prévisions recettes et dépenses de fonctionnement :360 547 €

Prévisions recettes et dépenses d’investissement : 157 872.73 €

BUDGET ADOPTE A L’UNANIMITE

• Vote des taux d’imposition des taxes locales 2023

Taux d’imposition: Le conseil a reconduit les taux d’imposition:

Taxe pour le foncier bâti: 35, 83 %

Taxe pour le foncier non bâti : 40.85 %

• Délibération pour la création du SIVU à Pas-en-Artois.

Le conseil a voté à l’unanimité la création d’un SIVU pour l’école de Pas-en-Artois. Ce SIVU gérerait le budget de l’école ( entretien des bâtiments, personnel non enseignant, fournitures scolaires). Par ailleurs, les statuts ont été approuvés. Il a été nommé un délégué titulaire( Jean-Louis Lebas) et un suppléant( Joel Bray)

• Questions Diverses.

Ecole de Pas-en-Artois: Augmentation du budget de fournitures par élève: 30 €

Réparation des tableaux blanc interactifs ( TBI), achats d’ordinateurs, maintenance du parc informatique, devis auprès de l’entreprise ITECH à Sainte-Catherine.

Préparation de la cérémonie du 8 mai: Achat de 2 gerbes ( Panier Fleuri l’Arbret)

Préparation de la cérémonie du 14 juillet: Demande de devis auprès de différents traiteurs pour le repas.

Achat de 2 bancs en teck chez Leroy Merlin

Fin du conseil 20 h 30.

Présents: Jean Louis Lebas, Joël Bray, Michel Bray, Morgan Flament, Alain Ansart, Isabelle Dembinski, Christophe Hautecoeur, Ginette Turbant et Christine Deruy et la secrétaire de mairie, Caroline Mascré.

Absente excusée: Josiane Soyez.

Secrétaire de séance: Christophe Hautecoeur.

Ordre du jour: Vote du compte administratif 2022

Vote de l’affectation des résultats.

Vote des subventions à prévoir au budget

Décision sur l’entretien de la commune

Questions diverses

• Vote du compte administratif 2022:

Report des résultats de fonctionnement :261 663 €

Report des résultats d’investissement :37 312.73 €

Le compte administratif 2022 a été voté à l’unanimité.

• Vote de l’affectation des résultats.

Le vote de l’affectation des résultats a été voté à l’unanimité.

• Vote des subventions à prévoir au budget

Institut Pasteur: 150 €

Club des ainés: 300 €

Association Lire et Connaitre: 20 €

Ligue contre le Cancer: 200 €

Fondation pour le Patrimoine: 55 €

Association contre la Sclérose en Plaques: 200 €

APEI: 200 €

Association du collège Marguerite Berger : 150 €

Téléthon: 200 €

Association des parents d’élèves de l’école de Pas-en-Artois: La somme sera calculée au nombre d’enfants.

• Décision sur l’entretien de la commune

Un devis au paysagiste Sébastien Grincourt de Pommera a été demandé pour :

Tonte annuelle toutes les 2 à 3 semaines : 7080 €

Nettoyage des parterres et paillage: 1980 €

Entretien du monument aux Morts et nettoyage ( 8 mai, 14 juillet, 11 novembre) : 360 €

Les haies, les parterres et le cimetière: 4524 €

Entretien de la voirie ( 8 à 10 interventions chaque année): 2160 €

Total: 15 144 € pour une année.

DEVIS ACCEPTE ET VOTE A L’UNANIMITE POUR UNE ANNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

• Questions diverses

Changement de 2 horloges programmant l’éclairage public.

Location de 4 illuminations pour Noël 2023 par l’entreprise Noé d’Arras.

Prévision de curage du fossé par Sébastien Grincourt.

Prévision d’installation d’un défibrillateur à la mairie.

Prévision de location d’une machine pour nettoyage du sol de l’église ( salpêtre sur le sol…)

Rejointoyer les marches qui s’abiment du monument aux morts et de l’église.

Colombarium estimé à 10 887, 60 € et la dalle 1596 €.

Projet de changement des abribus ( même modèle que celui installé en face de l’école). Une aide du département est peut être envisagée.

Demande du syndicat des eaux concernant la réfection partielle de conduites d’eau: Aide des communes à hauteur de 100 € par habitant.

VOTE : Aide refusée POUR: 3, CONTRE: 1 , ABSENTIONS: 5

Travaux de voiries communale: L’entreprise BALLESTRA est de nouveau contactée.

Evocation de la vitesse excessive aux trois entrées du village, plusieurs éventualités envisagées.

Fin du conseil 20 h 40.