Présents: Jean Louis Lebas, Joël Bray, Michel Bray, Morgan Flament, Alain Ansart, Josiane Soyez, Isabelle Dembinski, Christophe Hautecoeur, et la secrétaire de mairie, Caroline Mascré.
Absentes excusées: Ginette Turbant et Christine Deruy
Secrétaire de séance: Josiane Soyez
Ordre du jour: Loi APER ( loi relative à l’Accélération de la Production d’Energies Renouvelables.
Mise en place du SIVU de Pas-en-Artois
Entretien de la commune
Abribus
Attribution GIPA à la secrétaire de mairie.
Colis de Noël
Frelons
Questions Diverses
1- Loi APER
Délibérations et vote
2- Mise en place du SIVU de Pas-en-Artois
Le SIVU a été créé le 10 octobre 2023.
Après élection, Gilbert Cottin ( élu de Pas-en-Artois) a été élu président.
Arnaud Douchet( maire de Pas-en-Artois) et Arnaud Delame ( élu de Famechon) ont été élus vice- présidents.
Un/ Une secrétaire sera recruté-e.
Le premier conseil a eu lieu le jeudi 19 octobre 2023.
A l’ordre du jour: PV de mise à disposition du groupe scolaire
Adhésion au centre de gestion
Création d’un poste d’agent administratif et modalités de recrutement.
Présentation de devis
Choix d’un logiciel pour le secrétariat
Participation des communes au budget de 2023
Pistes pour une rénovation chiffrée du groupe scolaire de Pas-en-Artois.
3- Entretien de la commune
L’entreprise de Sébastien Grincourt ayant apporté toute satisfaction, son contrat ( annuel) est reconduit pour une année.
Un devis lui a été demandé pour le curage du fossé.
4-Abribus
Un devis pour 2 abribus en verre a été demandé à l’entreprise URBANEO.
Abribus en verre 2.70 m X 1.50 m 2 500 €
Banc 300 €
Longerine béton 650 €
Pose 750 €
Un devis de l’entreprise de Sébastien Grincourt pour la longerine béton : 450 € a été préféré.
5-Attribution GIPA à la secrétaire de mairie.
GIPA: Garantie Individuelle Pouvoir d’Achat
L’indice de 2018 est majoré pour suivre le taux de l’inflation.
Une proposition a été faite également en vue d’augmenter le salaire de la secrétaire de mairie. Cette proposition sera examinée et chiffrée prochainement.
6-Colis de Noël
Cette année, est prévue, pour les habitants âgés de plus de 70 ans, la distribution d’un plateau repas gastronomique réalisé par M Mathieu Payen, traiteur à Monchy-au-Bois.
La distribution aura lieu le samedi 16 décembre 2023.
7-Frelons
La prise en charge de la destruction des nids de guêpes ou de frelons sera intégralement prise en charge par la commune.
8-Questions Diverses
- Les travaux du colombarium sont finalisés. 6 des 9 niches sont d’ores et déjà réservées.
Les personnes intéressées pour une concession sont invitées à se rapprocher de la mairie. Les tarifs ne sont pas établis à ce jour. Ils le seront prochainement en réunion de conseil municipal. La population en sera informée.
- Défibrillateur: Location ou achat. Devis à demander
- 11 novembre: Cérémonie à 10 h 00 au Monument aux Morts, et au cimetière anglais. Remise de médaille à François Capron, porte drapeau. Vin d’honneur.
